Déposée le 17 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANEM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANEM INTERNATIONAL domicilié(e) 34 ALLE DES GRANDS CHAMPS - 79260 - LA CRECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 356 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque PANEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PANEM arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.
PANEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRADIVARIUS , PANEM
PANEM INTERNATIONAL, SAS - 34 ALLE DES GRANDS CHAMPS - 79260 - LA CRECHE - France - SIREN 405356767
SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397379 - Publication au BOPI 2009-02-06
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277891 - Publication au BOPI 1999-05-25
Renouvellement sans limitation n°2138638 - Publication au BOPI 1999-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Renouvellement sans limitation le 2 août 2019 n°2722717 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-02
Armoire de fermentation pour la boulangerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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